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13 octobre 2025

Deux entreprises, deux activités distinctes… mais une même marque. Tout semble réglé par un accord de coexistence. Vraiment ?

Les accords de coexistence constituent une pratique courante pour organiser contractuellement la délimitation commerciale des droits entre deux marques identiques ou similaires, dès lors qu’elles visent des produits ou services distincts. Cet outil juridique permet d’éviter un contentieux et de sécuriser l’exploitation commerciale de chaque acteur.

Toutefois, lorsqu’il s’agit de marques identiques, la prudence s’impose : au-delà des registres juridiques et commerciaux, se pose la question des interférences d’image.

Imaginez : un scandale sanitaire frappe une marque agroalimentaire. Dans l’heure, la réputation d’un restaurant portant la même marque s’effondre, sans lien réel avec l’affaire. À l’inverse, une intoxication alimentaire dans un établissement peut entacher l’image d’un industriel, malgré la séparation stricte de leurs marchés.

Dans une société marquée par l’immédiateté de l’information et la puissance des réseaux sociaux, ces ricochets peuvent causer des préjudices graves, sans que le consommateur prenne le temps d’opérer les distinctions juridiques entre entités.

Avant de signer un accord de coexistence, intégrez la dimension réputationnelle dans votre stratégie. Prévoyez des clauses de gestion de crise, des mécanismes de communication coordonnée et des éléments de différenciation visuelle. Avec des marques proches, la coexistence reste envisageable. Mais face à des marques identiques, la prudence doit être maximale, la duplication exacte appelle une vigilance renforcée, car l’effet de ricochet est maximal.

Les accords de coexistence sont des instruments utiles pour désamorcer les conflits en matière de marques. Mais dans un environnement où l’image vaut autant que le droit, et où la viralité médiatique démultiplie les effets collatéraux, les entreprises doivent intégrer le risque réputationnel au cœur de leur stratégie contractuelle.