IP Mark

16 octobre 2025

Cette fois-ci, nous avons mis à l’épreuve l’intelligence artificielle GROK, en lui soumettant une question concrète : « Le nom IP SPHERE est-il disponible pour un dépôt de marque en France ? ». Voici la réponse générée par l’IA :

🖥️ « Le nom IP SPHERE est probablement indisponible pour un dépôt de marque en France dans les classes liées à la propriété intellectuelle (ex. : classes 35, 36, 45 pour services juridiques/PI). Une société française, IP SPHERE (cabinet de conseil en propriété industrielle, Bordeaux, SIREN 504101080), utilise activement ce nom depuis 2008, avec une protection implicite via son site (ipsphere.fr) et des mentions légales (Code de la PI, art. L.713-2). Un dépôt dans des classes similaires risquerait un refus ou une opposition pour antériorité [sic] »

Analyse des recommandations générées par l’IA 

▪️ « Vérification : Confirmez via une recherche d’antériorités INPI ou un conseil en PI » 
👉 Recommandation pertinente, conforme à la pratique professionnelle.

▪️ « Alternatives : Envisagez une variante (ex. : “IP Sphere Tech”) ou des classes distinctes (ex. : logiciels, classe 9) » 
👉 Suggestion dénuée de toute pertinence juridique : une marque ne se rend pas juridique disponible par un simple changement de classe ou une légère variation de dénomination.

▪️ « Dépôt : Si disponible dans d’autres classes, déposez via INPI.fr (coût : ~190 € pour une classe) » 
👉 Incitation dangereuse : le montant exact de la taxe de dépôt renforce, à tort, la perception de fiabilité de l'incitation à déposer la marque dans d'autres classes. Le raisonnement juridique sous-jacent est, quant à lui, inexistant.

▪️ « Ressource : Recherche marques INPI. Pour une analyse plus précise, précisez le secteur ou les classes visées » 
👉 Formulation ambiguë, laissant à penser qu'il s'agit d'une première véritable expertise juridique qui pourrait être affinée, alors qu’il ne s’agit que d’une simulation d’analyse.

Ce que révèle cette expérimentation

Elle illustre les capacités émergentes, mais encore profondément limitées, de l’IA en matière de raisonnement juridique appliqué. L’IA sait reformuler, structurer et imiter l’analyse d’un juriste, mais est très loin de l’égaler.

La vigilance s’impose

L’IA peut être utile dans le cadre d’un projet de marque, notamment en sondant l’écosystème entourant l’usage potentiel du signe projeté, à l’instar des autres moyens numériques traditionnellement employés comme les moteurs de recherche.

Seul le Conseil en propriété industrielle dispose de l’expertise, de la méthode et de la responsabilité professionnelle pour se prononcer sur la faisabilité juridique d’un projet de dépôt de marque.

Confidentialité : un risque sous-estimé

Tout projet de dépôt soumis à une IA n’est plus confidentiel, à l’instar d’une requête sur un moteur de recherche sur Internet.