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Un vêtement peut-il être similaire à un bijou en droit des marques ?

La cour d'appel de Paris y répond par l'affirmative et confirme une décision de l'INPI annulant une marque semi-figurative (couvrant « vêtements, lingerie, maroquinerie ») sur le fondement des marques antérieures AMAYA et L'ATELIER AMAYA (désignant « bijouterie, joaillerie »).

Des produits de nature différente… et pourtant jugés similaires.

Pourquoi ?

• Même clientèle, soucieuse de son image.
• Fonction esthétique commune.
• Secteur de la mode, où les marques diversifient leurs collections et se retrouvent dans les mêmes points de vente.

Qu'est-ce que la diversification des activités ?

C'est le fait pour une entreprise d'étendre son activité à un autre secteur. Lorsque cette pratique est courante, le consommateur peut associer divers produits ou services à une même origine commerciale. Il s'agit d'une appréciation factuelle du degré de similarité entre produits et/ou services de nature différente.

Qui doit la prouver ?

Le demandeur, à chaque procédure, à l'appui d'éléments factuels (presse, sites marchands, catalogues…) démontrant une pratique généralisée et la présence d'une même marque sur les deux catégories de produits ou services.

Une même enseigne de distribution suffit-elle ?

Non. Vendre sous Amazon ou Cdiscount, mais sous des marques différentes, ne prouve rien.

Des décisions antérieures suffisent-elles ?

Non plus. La preuve factuelle est exigée à chaque fois.

La diversification dans l'appréciation globale du risque de confusion

Même prouvée, la diversification ne suffit pas. La faible proximité entre les produits doit être compensée par une forte proximité des signes. Si les signes ne sont pas identiques ou très proches, le risque de confusion ne sera pas retenu, malgré la preuve de diversification.

Autres cas retenus par l'INPI

Cosmétiques / parfums / vêtements ; vins / hôtellerie ; bijouterie / habillement / parfums.

CA Paris, pôle 5, 2e ch., 29 mai 2026, AME SASU c. INPI et al., 25/02196 (M20260179) : lire la décision sur la base PIBD de l'INPI.

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