IP Mark

La question se pose de plus en plus. Et la réponse ne peut pas être manichéenne.

Oui, l’IA est déjà très utile. En quelques secondes, elle peut permettre :

• d’identifier des obstacles évidents ;
• de faire un premier tri ;
• d’écarter rapidement des projets de marque manifestement compromis.

Mais il existe un écart important entre obtenir une liste de résultats et porter une appréciation juridique permettant de décider si une marque peut réellement être lancée.

Une recherche d’antériorités fiable suppose notamment de maîtriser :

• les bases consultées et leur actualisation ;
• l’appréciation des ressemblances — visuelles, phonétiques et conceptuelles — ainsi que la similarité des produits et services ;
• les autres droits antérieurs pertinents : dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine, indications géographiques… ;
• les spécificités territoriales ;
• l’usage réel des droits identifiés.

Et deux enjeux majeurs viennent s’ajouter :

→ La confidentialité
Un projet de marque n’est souvent pas encore public. Le confier à une IA générative sans maîtriser précisément le traitement et la conservation des données n’est donc pas anodin.

→ La responsabilité
Le professionnel engage la sienne. Il doit pouvoir expliquer ses sources, sa méthode et son raisonnement. L’IA, elle, ne supportera ni le coût d’un changement de nom, ni celui d’un contentieux, ni les conséquences commerciales d’une analyse erronée.

Sans oublier le risque d’hallucination : une IA peut inventer une antériorité… ou en ignorer une.

L’enjeu n’est donc pas de choisir entre IA et expertise humaine. Il est de comprendre ce que chacune apporte.

L’IA apporte : vitesse, capacité de traitement, présélection, détection de signaux.
L’expertise apporte : contexte, interprétation, discernement, responsabilité.

C’est pourquoi l’avenir n’est peut-être pas la recherche d’antériorité automatisée, mais la recherche d’antériorité augmentée.

L’IA peut devenir un excellent outil entre les mains d’un professionnel du droit aguerri. Elle ne transforme pas pour autant une liste de résultats en avis juridique.

Et vous, où placez-vous aujourd’hui le curseur entre IA et expertise humaine dans la recherche d’antériorités ?

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